ABSCHEIDEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3341109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3341109
Numéro de demande
EP16750624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
10 mars 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/24 (2006.01)
B01D 45/08 (2006.01)
B01D 45/16 (2006.01)
B01D 46/00 (2006.01)
B01D 50/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015011225 27.08.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/001377 10.08.2016
Publication PCT
WO2017/032447 02.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  2. 19 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  3. 10 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

Parties

Titulaire

RT-Filtertechnik GmbH

RT-Filtertechnik Gmbh

Buchholz 4, 88048 Friedrichshafen, DE

Inventeur

OBERLI, Frank

8193 Eglisau

STEICHE, Andreas

07629 Hermsdorf, DE

KESSEL, Robert

07646 Schöngleina, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.