ARBEITSMASCHINE

Brevet européen · EP3341531 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3341531
Numéro de demande
EP16757243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
29 mai 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/12 (2006.01)
E02F 3/43 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
Priorité
JP 2015169136 28.08.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/070129 25.08.2016
Publication PCT
WO2017/036932 09.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 29 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2019

Parties

Titulaire

Caterpillar SARL

Route de Frontenex 76, 1208 Geneva

Inventeur

SHIBATA, Masashi

Kobe-shi Hyogo 652-0863, JP

MURATA, Koichi

Tokyo 158-8530, JP

HOSHAKU, Shota

Tokyo 158-8530, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.