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Brevet européen · EP3341560 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3341560
Numéro de demande
EP16747601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
14 oct. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 34/04 (2006.01)
F16K 5/06 (2006.01)
E21B 34/00 (2006.01)
Priorité
GB 201515117 25.08.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/052353 29.07.2016
Publication PCT
WO2017/032971 02.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Inventeur

COWIE, Gavin David

Banchory Aberdeenshire AB31 5TN, GB

SANGSTER, John David

Aberdeen AB32 6WG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.