KLEMMENANORDNUNG

Brevet européen · EP3341637 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3341637
Numéro de demande
EP16753450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
9 févr. 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 1/24 (2006.01)
Priorité
GB 201515320 28.08.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/052529 16.08.2016
Publication PCT
WO2017/037417 09.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 21 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

  3. 9 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

Parties

Titulaire

Advanced Innergy Ltd

Unit E Quedgeley West Business Park Bristol Road, Gloucester, GL2 4PA, GB

Inventeur

HARROP, Martin Steven

Gloucester, Gloucestershire GL2 4PA, GB

MORLEY, Stewart Ian

Gloucester, Gloucestershire GL2 4PA, GB

LEWIS, Radcliffe

Gloucester, Gloucestershire GL2 4PA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.