BELEUCHTETES REGALSYSTEM
Brevet européen · EP3341655 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3341655
- Numéro de demande
- EP16763391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 33/00 (2006.01)A47F 11/10 (2006.01)F21S 8/06 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- US 201562210826 P 27.08.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/048869 26.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/035429 02.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
Parties
Inventeur
MCGIVERN, Paul
Milwaukee, Wisconsin 53202, US
FORD, Gerald
Wauwatosa, Wisconsin 53213, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.