GLASPLATTENBEARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3342535 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3342535
- Numéro de demande
- EP16838812
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B24B 9/10 (2006.01)B24B 7/24 (2006.01)C03B 33/03 (2006.01)B24B 47/22 (2006.01)B24B 41/06 (2012.01)
- Priorité
- JP 2015166267 25.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/003864 24.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/033462 02.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 21 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
BANDO, Kazuaki
Tokushima-shi, Tokushima 770-0871, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.