GETRIEBE UND SEINE VERWENDUNG
Brevet européen · EP3342698 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3342698
- Numéro de demande
- EP15777745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2015
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B62M 9/06 (2006.01)F16H 55/30 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/PT2015/050004 25.08.2015
- Publication PCT
- WO2017/034428 02.03.2017
- Langue du dépôt
- portugais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 28 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Inventeur
P-3750-725 Agueda, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.