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Brevet européen · EP3342916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3342916
Numéro de demande
EP16838584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
1 juil. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 37/20 (2006.01)
D06F 23/06 (2006.01)
Priorité
JP 2015166227 25.08.2015
Demande PCT
PCT/CN2016/096689 25.08.2016
Publication PCT
WO2017/032326 02.03.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Inventeur

KAWAMURA, Tamotsu

Tokyo 100-0005, JP

SATO, Hiroki

Tokyo 100-0005, JP

NAKANISHI, Takashi

Tokyo 100-0005, JP

YOSHIDA, Kenji

Tokyo 100-0005, JP

NAKAGAWA, Wataru

Tokyo 100-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.