SYSTEME DE SECURISATION D'UN RESEAU INFORMATIQUE LOCAL
Brevet européen · EP3343423 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3343423
- Numéro de demande
- EP17209239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2017
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G06F 21/55 (2013.01)H04L 9/40 (2022.01)H04W 12/122 (2021.01)H04W 12/128 (2021.01)H04W 4/60 (2018.01)
- Priorité
- FR 1663504 29.12.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 29 juil. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
- Date de radiation
- 23.07.2026 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 13 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 13.01.2025
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
63730 Mirefleurs, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.