BAUELEMENT AUS HOHLGLASBAUSTEINEN
Brevet européen · EP3344825 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3344825
- Numéro de demande
- EP16767137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2016
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 7 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E04C 1/42 (2006.01)E04C 2/54 (2006.01)
- Priorité
- CH 12512015 31.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/001465 31.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/036593 09.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 12 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.03.2021
- 4 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.02.2020
1 entrée antérieure
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.