HAKENVERSCHLUSS MIT EINZELVERBINDUNG

Brevet européen · EP3344834 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3344834
Numéro de demande
EP16766744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2016
Publié
11 juil. 2018
Délivré
7 avr. 2021
Radié
2 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05C 19/14 (2006.01)
B64D 29/06 (2006.01)
E05B 13/00 (2006.01)
E05B 63/06 (2006.01)
Priorité
US 201562212858 P 01.09.2015
Demande PCT
PCT/US2016/050002 01.09.2016
Publication PCT
WO2017/040858 09.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.05.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

Hartwell Corporation

900 South Richfield Road, Placentia, CA 92870-6788, US

Inventeur

ARTIN, Bo D.

Placentia, California 92870-6788, US

KIM, Simon J.

Placentia, California 92870-6788, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.