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Brevet européen · EP3345369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3345369
Numéro de demande
EP16767100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2016
Publié
11 juil. 2018
Délivré
13 janv. 2021
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
H04L 27/34 (2006.01)
H04L 27/18 (2006.01)
Priorité
US 201514844678 03.09.2015
Demande PCT
PCT/US2016/050208 02.09.2016
Publication PCT
WO2017/041000 09.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  2. 24 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

  3. 13 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2021

Parties

Inventeur

MAMOLA, Robert

Oak Park, IL 60302, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.