GLASPLATTENVERARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3345874 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3345874
- Numéro de demande
- EP16841126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2016
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C03B 33/03 (2006.01)B28D 5/00 (2006.01)B28D 7/04 (2006.01)B65G 49/06 (2006.01)C03B 35/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015172405 01.09.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/003977 31.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/038093 09.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 27 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
Tokushima-shi Tokushima 770-0871, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.