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Brevet européen · EP3346243 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3346243
Numéro de demande
EP17150885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2017
Publié
11 juil. 2018
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01J 1/46 (2006.01)
G01J 1/42 (2006.01)
G01J 1/02 (2006.01)
H10F 19/00 (2025.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

STMicroelectronics (Research & Development) Limited

Atlas House Third Avenue Globe Park Marlow, Buckinghamshire SL7 1EY, GB

Inventeur

RAYNOR, Jeff

Edinburgh, EH12 5HZ, GB

STARK, Laurence

Edinburgh, EH10 5PE, GB

KAKLIN, Filip

Edinburgh, EH10 4HR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.