VERFAHREN ZUR ABLEITUNG EINES INTRAPRÄDIKTIONSMODUS
Brevet européen · EP3346447 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3346447
- Numéro de demande
- EP18158853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2012
- Publié
- 11 juil. 2018
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06T 9/00 (2006.01)H04N 19/11 (2014.01)H04N 19/124 (2014.01)H04N 19/129 (2014.01)H04N 19/159 (2014.01)H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/463 (2014.01)H04N 19/593 (2014.01)H04N 19/61 (2014.01)
- Priorité
- KR 20110114609 04.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 10 nov. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.11.2022
- 10 nov. 2022
Transféré
- Titulaire
- INNOTIVE LTD, Hill Dickinson LLP, The Broadgate Tower, 20 Primrose Street, London, EC2A 2EW, Royaume-Uni → Gensquare LLC, 2F, 38 Gangnam-daero 62-gil, Gangnam-gu, Seoul, Corée du Sud
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 10.11.2022
3 entrées antérieures
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 1 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 01.05.2021
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
Singapore 466664, SG
Singapore 466664, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.