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Brevet européen · EP3346838 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3346838
- Numéro de demande
- EP16760652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 24 juin 2020
- Radié
- 26 janv. 2022
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A01N 43/80 (2006.01)A01N 39/00 (2006.01)A01P 1/00 (2006.01)A01N 31/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 15002635 09.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/001457 29.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/041878 16.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
BAUM, Rüdiger
68809 Neulussheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.