ÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3347127 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3347127
- Numéro de demande
- EP16770540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 26 août 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B01L 1/02 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)B65B 17/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201515865 08.09.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/052659 26.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/042536 16.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 28 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.05.2020
1 entrée antérieure
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Inventeur
Liverpool L24 9PB, GB
Liverpool L24 9PB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.