SCHIEBEELEMENT MIT GERINGER REIBUNG
Brevet européen · EP3347141 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3347141
- Numéro de demande
- EP16844802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05D 5/08 (2006.01)B05D 7/16 (2006.01)B32B 15/08 (2006.01)F16C 29/02 (2006.01)F16C 33/06 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)C09D 133/08 (2006.01)C25D 11/20 (2006.01)E05D 15/06 (2006.01)
- Priorité
- SE 1551138 07.09.2015SE 1651049 13.07.2016
- Demande PCT
- PCT/SE2016/050835 07.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/044032 16.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Inventeur
ANDERSSON, Benny
343 37 Älmhult, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.