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Brevet européen · EP3347278 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3347278
- Numéro de demande
- EP16760695
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 24 juin 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 35/24 (2006.01)B65G 21/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015217124 08.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/070479 31.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/042066 16.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
KUTTER, Tobias
87700 Memmingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.