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Brevet européen · EP3347622 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3347622
Numéro de demande
EP16844960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2016
Publié
18 juil. 2018
Délivré
27 janv. 2021
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 3/66 (2006.01)
F16H 61/00 (2006.01)
Priorité
US 201562216036 P 09.09.2015
Demande PCT
PCT/US2016/050506 07.09.2016
Publication PCT
WO2017/044461 16.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  3. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Titulaire

Allison Transmission, Inc.

One Allison Way, Indianapolis, IN 46222, US

Inventeur

LEESCH, Mirko

09423 Gelenau, DE

RESCH, Rico

09112 Chemnitz, DE

MUELLER, Joerg

09119 Chemnitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.