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Brevet européen · EP3347761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3347761
Numéro de demande
EP16845206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2016
Publié
18 juil. 2018
Délivré
15 mars 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 27/42 (2006.01)
G02B 6/122 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
G02F 1/1334 (2006.01)
G02B 27/00 (2006.01)
G02B 6/00 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
Priorité
US 201514850694 10.09.2015
Demande PCT
PCT/US2016/051138 09.09.2016
Publication PCT
WO2017/044873 16.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 24 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

  3. 15 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

Parties

Inventeur

SCHULTZ, Robert J.

Victor, New York 14564, US

TRAVERS, Paul J.

Honeoye Falls, New York 14472, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.