SENSORFOLIE

Brevet européen · EP3348188 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3348188
Numéro de demande
EP16844456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2016
Publié
18 juil. 2018
Délivré
20 nov. 2024
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/259 (2021.01)
A61B 5/282 (2021.01)
Priorité
JP 2015179591 11.09.2015
JP 2016015909 29.01.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/076503 08.09.2016
Publication PCT
WO2017/043595 16.03.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

Fukuda Denshi Co., Ltd.

FUKUDA DENSHI CO., LTD.

39-4, Hongo 3-chome, Bunkyo-ku, Tokyo 113-8483, JP

Inventeur

NISHIMURA, Naoki

Tokyo 113-8483, JP

MIYAUCHI, Yuki

Tokyo 113-8483, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.