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Brevet européen · EP3348705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3348705
Numéro de demande
EP16843650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2016
Publié
18 juil. 2018
Délivré
11 nov. 2020
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 58/38 (2020.01)
D06F 58/26 (2006.01)
D06F 103/32 (2020.01)
D06F 103/38 (2020.01)
D06F 105/28 (2020.01)
D06F 105/52 (2020.01)
D06F 105/56 (2020.01)
Priorité
JP 2015177362 09.09.2015
Demande PCT
PCT/CN2016/098310 07.09.2016
Publication PCT
WO2017/041712 16.03.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Inventeur

KATSUKI, Jungo

Tokyo 100-0005, JP

MORI, Taiki

Tokyo 100-0005, JP

HAYASHIDA, Taichi

Tokyo 100-0005, JP

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