KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP3348934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3348934
Numéro de demande
EP15903629
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2015
Publié
18 juil. 2018
Délivré
27 oct. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 29/00 (2006.01)
F25B 13/00 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2015/075868 11.09.2015
Publication PCT
WO2017/042967 16.03.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  3. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Titulaire

Hitachi-Johnson Controls Air Conditioning, Inc.

16-1, Kaigan 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-0022, JP

Inventeur

YASUDA, Gen

Tokyo 105-0022, JP

NAITO, Koji

Tokyo 105-0022, JP

TANI, Kazuhiko

Tokyo 105-0022, JP

URATA, Kazumoto

Tokyo 105-0022, JP

MUROFUSHI, Masayoshi

Tokyo 105-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.