GRÜNE UND MAIGLÖCKCHENDUFTSTOFFZUTAT
Brevet européen · EP3349862 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3349862
- Numéro de demande
- EP16767201
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2016
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61Q 13/00 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)C07C 47/225 (2006.01)
- Priorité
- EP 15185462 16.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/071531 13.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/046071 23.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 10 mai 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 3 juin 2020
Titulaire
- Titulaire
- Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, Rue de la Bergère 7, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
1 entrée antérieure
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.