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Brevet européen · EP3350162 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3350162
Numéro de demande
EP16766010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2016
Publié
25 juil. 2018
Délivré
14 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C07D 209/12 (2006.01)
A61K 31/404 (2006.01)
A61P 31/12 (2006.01)
Priorité
EP 15185523 16.09.2015
EP 16163472 01.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/071845 15.09.2016
Publication PCT
WO2017/046255 23.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  6. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Inventeur

JONCKERS, Tim Hugo Maria

2340 Beerse, BE

BARDIOT, Dorothée Alice Marie-Eve

3001 Leuven (Heverlee), BE

BONFANTI, Jean-François

92787 Issy-les-Moulineaux Cedex 9, FR

MARCHAND, Arnaud Didier M

3001 Leuven (Heverlee), BE

RABOISSON, Pierre Jean-Marie Bernard

2340 Beerse, BE

KESTELEYN, Bart Rudolf Romanie

2340 Beerse, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.