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Brevet européen · EP3350815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3350815
Numéro de demande
EP16846940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2016
Publié
25 juil. 2018
Délivré
16 juin 2021
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 17/14 (2006.01)
E04H 17/10 (2006.01)
A01K 3/00 (2006.01)
Priorité
NZ 15712281 14.09.2015
Demande PCT
PCT/NZ2016/050148 14.09.2016
Publication PCT
WO2017/048136 23.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  3. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Inventeur

STONER, Daniel

Hamilton 3204, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.