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Brevet européen · EP3351691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3351691
Numéro de demande
EP16845998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2016
Publié
25 juil. 2018
Délivré
26 janv. 2022
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/20 (2006.01)
G05G 1/06 (2006.01)
Priorité
JP 2015182286 15.09.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/055306 23.02.2016
Publication PCT
WO2017/047125 23.03.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  2. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  3. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Inventeur

NOMURA, Takuya

Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP

TAKISHITA, Tatsuo

Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP

YUNOUE, Masayuki

Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP

OMIYA, Takeyuki

Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP

TAKAGI, Wataru

Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.