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Brevet européen · EP3352605 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3352605
- Numéro de demande
- EP16784378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2016
- Publié
- 1 août 2018
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 5/04 (2006.01)
- Priorité
- AT 508152015 24.09.2015
- Demande PCT
- PCT/AT2016/060070 23.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/049330 30.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
PIEBER, Alois
4910 Ried/Innkreis, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.