NOUVEAUX LIPIDES AMPHIPHILES RAMIFIÉS

Brevet européen · EP3353184 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3353184
Numéro de demande
EP16785211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2016
Publié
1 août 2018
Délivré
24 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C07F 9/24 (2006.01)
A61K 9/127 (2006.01)
A61K 47/00 (2006.01)
Priorité
FR 1559066 25.09.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/052410 23.09.2016
Publication PCT
WO2017/051129 30.03.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 25 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 25.10.2025

  3. 4 oct. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2024 → 30.09.2025

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  7. 19 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 19.06.2021

  8. 24 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

Parties

Titulaire

INSERM (Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale)

101 rue de Tolbiac, 75654 Paris Cedex 13, FR

Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Brest

2 avenue Foch, 29609 Brest Cedex, FR

Université de Bretagne Occidentale

3, rue des Archives, 29238 Brest, FR

Mandataire

TR-IP Consulting Sàrl

TR-IP Consulting LLC

Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

En liquidation

Inventeur

LE GALL, Tony

29200 Brest, FR

JAFFRÈS, Paul-Alain

29820 Bohars, FR

MONTIER, Tristan

29200 Brest, FR

AFONSO, Damien

29200 Brest, FR

COUTHON-COURVÈS, Hélène

29820 Bohars, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.