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Brevet européen · EP3354246 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3354246
Numéro de demande
EP17174606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2014
Publié
1 août 2018
Délivré
23 oct. 2019
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 3/08 (2006.01)
F16M 11/04 (2006.01)
F16M 13/02 (2006.01)
Priorité
US 201361763045 P 11.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 16 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 16.01.2020

  3. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Inventeur

WEST, James C.

Wilmington, OH Ohio 45177, US

SCHROEDER, Timothy Paul

Wilmington, OH Ohio 45177, US

VACULA, Michal

Wilmington, OH Ohio 45177, US

CHINN, Robert

Wilmington, OH Ohio 45177, US

TUREK, Ladislav

Wilmington, OH Ohio 45177, US

SMOLAN, Peter

Wilmington, OH Ohio 45177, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.