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Brevet européen · EP3354600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3354600
Numéro de demande
EP18151454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2012
Publié
1 août 2018
Délivré
14 déc. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 17/22 (2006.01)
B65G 47/96 (2006.01)
F16C 11/04 (2006.01)
B65G 17/38 (2006.01)
Priorité
US 201113156227 08.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Titulaire

UNITED STATES POSTAL SERVICE

United States Postal Service

475 L'Enfant Plaza, 6443, Washington, DC 20260, US

Inventeur

CLOSE, Donald, R.

Fairfax, VA Virginia 22031, US

BOMBAUGH, Scott, R.

Burke, VA Virginia 22015, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.