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Brevet européen · EP3354947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3354947
Numéro de demande
EP18157587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2008
Publié
1 août 2018
Délivré
13 nov. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/07 (2006.01)
G05D 23/13 (2006.01)
F16K 11/044 (2006.01)
G05D 23/02 (2006.01)
Priorité
JP 2007315417 06.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 4 déc. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

  3. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Titulaire

TOTO LTD.

1-1, Nakashima 2-chome,, Kokurakita-ku Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Nippon Thermostat Co., Ltd.

59-2 Nakazato 6-chome, Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP

Inventeur

Matsui, Hideyuki

Fukuoka, 802-8601, JP

Todaka, Kensaku

Fukuoka, 802-8601, JP

Negishi, Isao

Tokyo, 204-0003, JP

Seki, Eiji

Tokyo, 204-0003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.