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Brevet européen · EP3355961 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3355961
- Numéro de demande
- EP16795224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/178 (2006.01)A61J 1/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015218723 29.09.2015
- Demande PCT
- PCT/DE2016/200437 19.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/054812 06.04.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 27 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.01.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
WALLMANN, Stefan
22763 Hamburg, DE
HEINZ, Jochen
24220 Flintbek, DE
SCHILLING, Dieter
24613 Aukrug, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.