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Brevet européen · EP3356267 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3356267
- Numéro de demande
- EP16852775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 11 août 2021
- Radié
- 29 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 35/00 (2006.01)B31D 5/00 (2017.01)B26D 1/02 (2006.01)B26F 3/02 (2006.01)B26D 7/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201562236717 P 02.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/054976 30.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/059348 06.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 29 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Inventeur
WETSCH, Thomas D.
St. Charles, Illinois 60174, US
TEGEL, Robert
Huntley, Illinois 60142, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.