PACKMATERIAL-SCHNITTHILFSVORSPANNELEMENT

Brevet européen · EP3356267 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3356267
Numéro de demande
EP16852775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2016
Publié
8 août 2018
Délivré
11 août 2021
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 35/00 (2006.01)
B31D 5/00 (2017.01)
B26D 1/02 (2006.01)
B26F 3/02 (2006.01)
B26D 7/08 (2006.01)
Priorité
US 201562236717 P 02.10.2015
Demande PCT
PCT/US2016/054976 30.09.2016
Publication PCT
WO2017/059348 06.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

  2. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  3. 11 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2021

Parties

Inventeur

WETSCH, Thomas D.

St. Charles, Illinois 60174, US

TEGEL, Robert

Huntley, Illinois 60142, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.