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Brevet européen · EP3356558 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3356558
Numéro de demande
EP16849965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2016
Publié
8 août 2018
Délivré
30 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C12Q 1/6883 (2018.01)
Priorité
AU 2015903986 30.09.2015
Demande PCT
PCT/AU2016/050927 30.09.2016
Publication PCT
WO2017/054058 06.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 4 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.04.2022

  8. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Inventeur

FOX, Brian Andrew

Seattle, Washington 98103, US

BRANDON, Richard Bruce

Boonah, Queensland 4310, AU

MCHUGH, Leo Charles

Seattle, Washington 98102, US

SAMPSON, Dayle Lorand

Shoreline, Washington 98133, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.