CIRCUIT DE FLUIDE ET PROCEDE DE REALISATION D'UN TEL CIRCUIT
Brevet européen · EP3356718 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3356718
- Numéro de demande
- EP17811554
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2017
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 2 janv. 2019
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 25/12 (2006.01)F16L 37/12 (2006.01)F16L 37/138 (2006.01)
- Priorité
- FR 1662701 19.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/081732 06.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/114342 28.06.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
PERHERIN, Daniel
29930 Pont Aven, FR
SIREUDE, Damien
44300 Nantes, FR
ROUYARD, Dimitri
44600 Saint-Nazaire, FR
ALETRUT, Thierry
31490 Leguevin, FR
SOLANA, Pascal
31700 Mondonville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.