PROCEDE DE DETECTION DE FUITE DANS UN RESEAU DE FLUIDE
Brevet européen · EP3356780 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3356780
- Numéro de demande
- EP16784235
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2016
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01M 3/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1559159 29.09.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/052464 28.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/055743 06.04.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
KACHROUDI, Sofiene
92260 Fontenay-aux-Roses, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.