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Brevet européen · EP3357747 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3357747
Numéro de demande
EP18154406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2018
Publié
8 août 2018
Délivré
10 mai 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/68 (2006.01)
B60N 2/42 (2006.01)
Priorité
JP 2017017826 02.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  3. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Titulaire

TS Tech Co., Ltd

TS Tech Co., Ltd.

7-27, Sakae-cho 3-chome, Asaka-shi, Saitama 351-0012, JP

Honda Motor Co., Ltd.

HONDA MOTOR CO., LTD.

1-1, Minami-Aoyama, 2-chome, Minato-ku, Tokyo 107-8556, JP

Inventeur

MISONO, Taiji

Saitama 351-0193, JP

SHIMAZU, Masaki

Saitama 351-0193, JP

ONUMA, Koji

Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP

MIZUKOSHI, Toshimitsu

Saitama 351-0193, JP

BABA, Hiroshi

Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.