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Brevet européen · EP3358741 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3358741
- Numéro de demande
- EP15905443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2015
- Publié
- 8 août 2018
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02N 11/04 (2006.01)H02P 9/00 (2006.01)H02P 6/182 (2016.01)F02N 11/08 (2006.01)H02K 29/12 (2006.01)F02P 7/067 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2015/077936 01.10.2015
- Publication PCT
- WO2017/056289 06.04.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
ARAI Tatsuya
Hanno-shi Saitama 357-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.