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Brevet européen · EP3359382 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3359382
- Numéro de demande
- EP16775743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 17 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B41J 2/175 (2006.01)
- Priorité
- EP 15189032 08.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/073746 05.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/060275 13.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 18 juin 2020
Rectifié
Publié dans Swissreg le 18.06.2020
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 22 avr. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
BOULLE, Alexandre
01220 Divonne-les-Bains, FR
DUCA, Nicola
1870 Monthey
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.