AUSGABE VON KAPSELN
Brevet européen · EP3359462 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3359462
- Numéro de demande
- EP16781525
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B65D 51/28 (2006.01)B65D 81/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 201517870 09.10.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/053021 28.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/060677 13.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 13 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Inventeur
Omorokoa 3114, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.