BEFESTIGUNGSELEMENT

Brevet européen · EP3359822 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3359822
Numéro de demande
EP16729562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2016
Publié
15 août 2018
Délivré
2 mars 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 2/24 (2006.01)
F16B 5/06 (2006.01)
F16B 21/08 (2006.01)
F16B 43/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015117007 06.10.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/063709 15.06.2016
Publication PCT
WO2017/059968 13.04.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  3. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Titulaire

BJB GmbH & Co. KG

Werler Strasse 1, 59755 Arnsberg, DE

Inventeur

FRANKE, Michael

59846 Sundern, DE

BAUMEISTER, Olaf

59846 Sundern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.