ELEKTRISCHE MASCHINE
Brevet européen · EP3360237 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3360237
- Numéro de demande
- EP16781726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 5 mai 2021
- Radié
- 28 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 11/33 (2016.01)H02K 55/00 (2006.01)H02K 55/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015117296 09.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/074132 10.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/060509 13.04.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.05.2022
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
STOCK, Alexander
63739 Aschaffenburg, DE
REIS, Thomas
63924 Kleinheubach, DE
KOWALSKI, Thomas
63776 Mömbris, DE
OSWALD, Johannes
63897 Miltenberg, DE
TEIGELKÖTTER, Johannes
63741 Aschaffenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.