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Brevet européen · EP3360378 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3360378
Numéro de demande
EP16801301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2016
Publié
15 août 2018
Délivré
31 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G08B 21/22 (2006.01)
H04L 12/44 (2006.01)
H04L 27/10 (2006.01)
H04W 8/00 (2009.01)
H04W 52/02 (2009.01)
Priorité
BE 201505639 07.10.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/056018 07.10.2016
Publication PCT
WO2017/060867 13.04.2017
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Titulaire

Senso2me NV.

Zandhoef 16, 2460 Kasterlee, BE

Inventeur

DEBOIS, Stefan Albert Denise

2650 Edegem, BE

VAN BUYTEN, Alain Myriam Robert

8300 Knokke-Heist, BE

PHILIPS, Wilfried Richard Hortense

9280 Lebbeke, BE

SCHUELER, Johannes Bernardus

5507 LP Veldhoven, NL

KLEIHORST, Richard

2460 Kasterlee, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.