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Brevet européen · EP3360921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3360921
Numéro de demande
EP16853684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2016
Publié
15 août 2018
Délivré
3 avr. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 5/18 (2006.01)
B29C 51/00 (2006.01)
C08K 3/34 (2006.01)
C08K 7/02 (2006.01)
C08K 7/06 (2006.01)
C08K 7/14 (2006.01)
C08L 23/08 (2006.01)
C08L 23/10 (2006.01)
C08L 23/12 (2006.01)
B29K 23/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015201160 09.10.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/079753 06.10.2016
Publication PCT
WO2017/061530 13.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Inventeur

NIIBE Morikazu

Yokkaichi-shi Mie 510-0848, JP

TAKAHASHI Kuninori

Yokkaichi-shi Mie 510-0848, JP

ASUKA Kazuo

Yokkaichi-shi Mie 510-0848, JP

KITAURA Hayato

Yokkaichi-shi Mie 510-0848, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.