ANTRIEBSEINHEIT
Brevet européen · EP3361028 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3361028
- Numéro de demande
- EP17207516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2017
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 1/12 (2006.01)E05F 5/00 (2017.01)E05F 15/611 (2015.01)E05F 15/63 (2015.01)E05F 15/71 (2015.01)E05F 15/79 (2015.01)
- Priorité
- DE 102017201957 08.02.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Inventeur
Hucker, Dr., Matthias
76359 Marxzell, DE
Evertz, Jörg
8903 Birmensdorf
Baur, Oliver
8002 Zürich
Hasenfratz, Simon Thomas
8045 Zürich
Sommer, Remo
8004 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.