CONDENSATEUR DE DÉCOUPLAGE

Brevet européen · EP3361498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3361498
Numéro de demande
EP17186741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2017
Publié
15 août 2018
Délivré
4 août 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 49/02 (2006.01)
H01L 23/64 (2006.01)
H01L 23/58 (2006.01)
H01L 29/94 (2006.01)
H01L 25/16 (2006.01)
Priorité
FR 1751154 13.02.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

  2. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  3. 4 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2021

Parties

Titulaire

STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS

STMicroelectronics (Rousset) SAS

ZI de Peynier Rousset Avenue Coq, 13790 Rousset, FR

STMicroelectronics Crolles 2 SAS

STMicroelectronics (Crolles 2) SAS

850, rue Jean Monnet, 38920 Crolles, FR

Inventeur

FROMENT, Benoît

38000 Grenoble, FR

LISART, Mathieu

13100 Aix en Provence, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.