VORRICHTUNG FÜR MINIMAL INVASIVE BEFESTIGUNG EINES TRACKERS UND/ODER EINES REGISTRIERUNGSPHANTOMS AM KNOCHEN EINES PATIENTEN

Brevet européen · EP3361957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3361957
Numéro de demande
EP16784457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2016
Publié
22 août 2018
Délivré
5 juil. 2023
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 34/00 (2016.01)
Priorité
EP 15306635 14.10.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/074784 14.10.2016
Publication PCT
WO2017/064290 20.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 21 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  5. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Titulaire

Ecential Robotics

2, avenue de Vignate Zone Mayencin II, 38610 Gieres, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

VAN BEEK, Laurence

38410 Saint Martin D'Uriage, FR

PIERRE, Arnaud

38700 La Tronche, FR

COLLET, Hervé

38980 Chatenay, FR

FOURNIER, Elie

38360 Sassenage, FR

ARMAND, David

38120 Saint Egreve, FR

LAVALLEE, Stéphane

38410 St Martin d'Uriage, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.