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Brevet européen · EP3361965 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3361965
- Numéro de demande
- EP16784761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2016
- Publié
- 22 août 2018
- Délivré
- 21 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/17 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- US 201562241863 P 15.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/057193 14.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/066682 20.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 2 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 26 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 26.09.2022
- 21 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Columbia City, Indiana 46725, US
Danville, Pennsylvania 17821, US
Shadwell, Leeds LS17 8WE, GB
Tampa, Florida 33602, US
Tampa, Florida 33629, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.